Chez Iguality, nous souscrivons des polices d'assurance actives pour protéger nos bénévoles et les participants à nos activités. Cette section décrit l'étendue de cette couverture afin que vous compreniez vos protections et vos limites lorsque vous faites du bénévolat.
Couverture des volontaires
Si vous êtes victime d'un accident dans l'exercice de vos fonctions de bénévole, en vous rendant au centre ou en le quittant, ou en voyageant pour les besoins de l'association, vous êtes couvert par notre police d'assurance accident.
- Assistance médicale : Tous les frais médicaux, pharmaceutiques et d'hospitalisation nécessaires à la suite d'un accident sont couverts pendant un an au maximum, jusqu'à la guérison complète. Cela inclut le transport d'urgence. Le plafond des frais médicaux est de 1 500 EUR par personne.
- Invalidité permanente : Si un accident entraîne une incapacité permanente, vous avez droit à une compensation financière en fonction de la gravité de la blessure selon un barème médical. Le capital maximum pour l'invalidité est de 15 000 EUR.
- Maladie professionnelle : Les maladies contractées spécifiquement en conséquence directe d'activités bénévoles sont couvertes, à condition qu'un rapport médical confirme le lien entre la maladie et l'activité.
Couverture des participants et des tiers
Notre politique de responsabilité civile protège l'association, les bénévoles et les participants contre les réclamations faites par des tiers pour des dommages corporels ou matériels causés lors de nos activités.
- Dommages corporels et matériels : Si un participant ou un tiers est blessé ou subit un dommage matériel en raison d'une négligence de l'association au cours d'une activité, l'assurance couvre l'indemnisation due à la victime. La limite de couverture est de 150 000 EUR par sinistre, à concurrence de 300 000 EUR par an.
- Objets personnels : Les dommages causés aux objets personnels appartenant aux bénévoles ou aux employés ne sont couverts que si ces objets se trouvaient dans les locaux de l'association et qu'ils étaient spécifiquement entreposés dans un espace contrôlé et fermé à clé, où les entrées et les sorties sont enregistrées (par exemple, au moyen de reçus ou de registres). La limite de cette couverture est de 30 000 EUR par sinistre, avec une franchise de 300 EUR. Les objets d'une valeur supérieure à 1 500 EUR (tels que les bijoux ou les appareils électroniques) sont exclus, de même que l'argent liquide et les véhicules.
- Défense juridique : La police couvre les honoraires d'avocat et les frais de justice si une plainte est déposée contre l'association ou ses bénévoles pour un incident couvert.
Considérations importantes
Veuillez tenir compte des conditions suivantes pour vous assurer que la couverture reste valable :
- Activités à haut risque : La police exclut explicitement les accidents survenant lors de sports à haut risque tels que l'alpinisme, le rafting, le ski, la plongée sous-marine, le paintball ou d'autres activités similaires. Si une activité implique ces éléments, une autorisation préalable spécifique et une couverture supplémentaire sont nécessaires.
- Taille de l'événement : Les activités impliquant plus de 500 participants ne sont pas couvertes, à moins que Iguality n'ait eu la possibilité d'informer l'assureur à l'avance et n'ait reçu une confirmation de couverture.
- Conduite : Les accidents résultant de la consommation d'alcool ou de drogues, d'une mauvaise conduite intentionnelle ou de la participation à des bagarres ne sont pas couverts.
- Franchises : Pour les demandes d'indemnisation au titre de la responsabilité civile, une franchise de 120 EUR s'applique par incident. Cela signifie que les premiers 120 euros d'un sinistre ne sont pas couverts par l'assurance.
- Statut de stagiaire : Du point de vue de l'assurance, les stagiaires sont considérés comme des bénévoles parce qu'ils exercent les mêmes types d'activités. Par conséquent, les stagiaires ont droit aux mêmes limites de couverture et aux mêmes protections que les bénévoles.
Si vous n'êtes pas sûr qu'une activité ou une situation spécifique soit couverte, veuillez consulter l'équipe de coordination avant de poursuivre. Votre sécurité et le respect de ces lignes directrices garantissent la validité de notre assurance pour tous.
